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Marques déposées par DEPARTEMENT DE L'AINTODO
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l'ain Conseil général
Marque expirée - Marque en non vigueur

l'ain Conseil général
DEPARTEMENT DE L'AIN Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3414677
Date de dépôt :
11/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2016
l\'ain Conseil général de DEPARTEMENT DE L\'AIN

Présentation de la marque l'ain Conseil général

Déposée le 11 janvier 2006 par DEPARTEMENT DE L'AINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'ain Conseil général »

Le déposant est DEPARTEMENT DE L'AINTODO domicilié(e) 45 avenue Alsace Lorraine, BP 114,01003 BOURG EN BRESSE CEDEX - 01003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DE L'AIN Direction de la communication domicilié(e) 45 avenue Alsace Lorraine, BP 114,01003 BOURG EN BRESSE CEDEX - 01003 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'ain Conseil général est expirée depuis le 11 janvier 2016.

DEPARTEMENT DE L'AIN a également déposé les autres marques suivantes : AIN 01 le Département , ORIGIN'AIN FRANCE 01 , Cuivrerie de Cerdon , Aindinois Aindinoise , Initiain initiaine , Idanien Idanienne , Origin Ain , MEA , Ici, c'est l'Ain ! , Ainain ainiaine


DEPARTEMENT DE L'AIN Collectivité territoriale - 45 avenue Alsace Lorraine, BP 114,01003 BOURG EN BRESSE CEDEX - 01003 - France


CONSEIL GENERAL DE L'AIN Direction de la communication - 45 avenue Alsace Lorraine, BP 114,01003 BOURG EN BRESSE CEDEX - 01003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Publicité ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.